Dans un logement, le bruit arrive par trois voies : l’air (voix, télévision), la structure (pas, chocs) et les équipements (VMC, ascenseur, chaudière). En construction neuve, l’acoustique des logements est encadrée par une limite légale pour chacune. Dans un immeuble ancien, la référence reste le texte en vigueur à la date du permis.
Acoustique des logements : les trois origines du bruit
Vous entendez la télévision du voisin, ses conversations, sa musique. C’est du bruit aérien. La cloison et le plancher vibrent sous l’effet du son et le transmettent de votre côté. L’indicateur s’appelle DnT,A : c’est l’écart de niveau entre la pièce du voisin et la vôtre, mesuré sur place. Plus il est élevé, mieux c’est.
Vous entendez des pas, une chaise qu’on traîne, un objet qui tombe. C’est du bruit de choc, et l’impact entre directement dans le plancher. L’indicateur L’nT,w est le niveau reçu chez vous quand une machine à chocs normalisée frappe le sol de l’autre logement. Il se lit à l’envers : plus il est bas, mieux c’est.
Vous entendez un ronronnement continu, une chasse d’eau, l’ascenseur qui démarre. C’est du bruit d’équipement, noté LnAT. Il s’exprime en dB(A), un décibel corrigé pour suivre l’oreille, moins sensible aux graves et aux aigus.
Le remède dépend de ce tri. Une moquette chez le voisin du dessus peut réduire ses pas sans rien changer à sa télévision. Pour la mécanique du son, voir comprendre l’acoustique d’un bâtiment.
- 1Transmission directe : le son traverse la paroi séparative.
- 2Transmission latérale par le plancher : la vibration contourne la paroi.
- 3Transmission latérale par le plafond. Ces chemins expliquent qu’une très bonne cloison puisse décevoir une fois posée.
Ce que la construction neuve garantit, et ce qu’elle ne garantit pas
L’arrêté du 30 juin 1999 s’applique aux permis déposés depuis le 1er janvier 2000. Ses valeurs sont des limites légales, à lire avec les autres obligations acoustiques de construction.
| Ce que vous entendez | Indicateur | Pièce principale | Cuisine |
|---|---|---|---|
| Le logement voisin | DnT,A, minimum | 53 dB | 50 dB |
| Le palier, quand seule la porte palière vous en sépare | DnT,A, minimum | 40 dB | 37 dB |
| Un garage | DnT,A, minimum | 55 dB | 52 dB |
| Un local d’activité | DnT,A, minimum | 58 dB | 55 dB |
| Des pas, des chocs venus d’un autre local | L’nT,w, maximum | 58 dB | Pas de valeur |
| La VMC au débit minimal, bouches comprises | LnAT, maximum | 30 dB(A) | 35 dB(A) |
| L’ascenseur, la chaufferie, un surpresseur | LnAT, maximum | 30 dB(A) | 35 dB(A) |
| Un équipement individuel d’un autre logement | LnAT, maximum | 30 dB(A) | 35 dB(A) |
| Votre propre chauffage ou climatisation | LnAT, maximum | 35 dB(A) | 50 dB(A) |
| La rue, à travers la façade | DnT,A,tr, minimum | 30 dB | 30 dB |
Pour l’isolement entre locaux, la colonne cuisine vaut aussi pour la salle d’eau. Le dernier indicateur, DnT,A,tr, décrit l’isolement de la façade aux bruits extérieurs. Ces chiffres laissent plusieurs angles morts.
- Le silence n’est pas promis. Un isolement de 53 dB est un écart de niveau, et une musique très forte reste audible chez le voisin, surtout la nuit, quand le bruit de fond est bas.
- La porte palière est le point faible, puisque le texte descend à 40 dB quand elle seule sépare du palier.
- La limite de choc ne protège que les pièces principales. Elle écarte certains bruits selon leur origine : balcons et loggias qui ne sont pas au-dessus d’une pièce principale, escaliers quand un ascenseur dessert l’immeuble, locaux techniques.
- Le comportement du voisin n’est pas couvert. Le Code de la construction raisonne sur « des modes d’occupation normalement admissibles », et l’arrêté ne limite pas le bruit que fait un occupant.
Immeubles anciens : pas d’exigence rétroactive, que faire ?
Les valeurs actuelles ne s’appliquent pas à un immeuble déjà construit. Le guide du Conseil national du bruit (CNB) indique que ces bâtiments « devraient au moins respecter les exigences acoustiques en vigueur lors de leur construction ». La date de dépôt du permis donne donc la référence.
| Permis déposé | Texte | Entre logements, pièce principale | Bruit de choc |
|---|---|---|---|
| Du 1er juillet 1970 au 30 juin 1976 | Arrêté du 14 juin 1969 | 50 dB | 70 dB(A), soit environ 63 dB en L’nT,w |
| Du 1er juillet 1976 au 31 décembre 1995 | Arrêté du 22 décembre 1975 | 50 dB | 70 dB(A), soit environ 63 dB en L’nT,w |
| Du 1er janvier 1996 au 31 décembre 1999 | Arrêté du 28 octobre 1994 | 53 dB | 65 dB(A), soit environ 58 dB en L’nT,w |
| Depuis le 1er janvier 2000 | Arrêté du 30 juin 1999 | 53 dB | 58 dB en L’nT,w |
Avant le 1er juillet 1970, il n’existe presque aucun texte. Pour un occupant, la première étape consiste donc à identifier le type de bruit, puis la date du permis, avant d’envisager une mesure. Contre le bruit d’un voisin, des panneaux absorbants changeraient peu de chose : ils traitent le son réfléchi dans la pièce et ne réduisent pas celui qui traverse la paroi (voir la différence entre isolation phonique et correction acoustique). Des travaux obéissent ensuite à une autre logique, celle de ne pas dégrader l’existant, détaillée à la page sur l’acoustique des bâtiments existants.
Le bruit d’équipement : VMC, chaudière, ascenseur
Un ascenseur collé à votre chambre ne doit pas y dépasser 30 dB(A) dans un immeuble neuf. La même limite vaut pour la VMC au débit minimal et pour la chaudière individuelle du voisin. Le texte tolère davantage en cuisine, avec 35 dB(A).
Votre propre appareil a plus de marge : 35 dB(A) dans une pièce principale, 50 dB(A) dans la cuisine. Si la cuisine est ouverte sur le séjour, le chauffage à puissance minimale ne doit pas dépasser 40 dB(A) dans ce séjour.
Deux cas sont à part. Le texte ne parle de la VMC qu’au débit minimal et, à notre lecture, ne fixe rien au débit maximal. Il ne cite pas non plus les chauffe-eau thermodynamiques, pour lesquels le CNB propose de raisonner comme pour la ventilation, ce qui reste une recommandation. La réglementation du bruit des équipements reprend ces points en détail.
Faire mesurer : quand l’avis d’un acousticien est utile
Une impression ne suffit pas à dire qu’un logement est hors limite. L’arrêté du 30 juin 1999 ramène la mesure à une réverbération de référence de 0,5 s. Un arrêté de même date, sur les modalités d’application, prévoit une tolérance de 3 dB pour l’interpréter. Une mesure de 51 dB entre deux logements neufs entre ainsi dans cette tolérance.
La norme de mesure à laquelle renvoient les textes a été annulée en mai 2008. Le CNB recommande le guide de mesures du ministère d’août 2014, qui n’est pas une norme.
Un logement neuf a déjà pu être mesuré. Les opérations d’au moins dix logements font l’objet de mesures à l’achèvement, et le rapport se conserve six ans. Voir l’attestation à joindre à la DAACT, la déclaration d’achèvement des travaux.
Le vendeur ou le maître d’ouvrage est par ailleurs garant de l’isolation phonique envers le premier occupant (article L.124-4 du Code de la construction). Cette garantie court un an à compter de la prise de possession.
L’avis d’un professionnel se justifie surtout avant de lancer des travaux (voir qu’est-ce qu’un acousticien). Le son peut emprunter 13 chemins entre deux pièces, et refaire la mauvaise paroi n’apporte presque rien. Le Centre d’information sur le bruit (CidB) préconise donc un diagnostic préalable.
Quand le problème n’est pas le bâtiment
Un immeuble conforme n’empêche pas un voisin bruyant. Le Code de la santé publique pose un principe général : « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme ». Pour le tapage nocturne, aucun seuil chiffré n’est nécessaire, car « une constatation auditive suffit ».
L’émergence, c’est-à-dire l’écart entre le bruit ambiant et le bruit résiduel, concerne surtout les activités professionnelles et les activités organisées. Voir l’émergence réglementaire et, pour les démarches, la page bruit de voisinage : que faire.
Questions fréquentes
Mon voisin a remplacé sa moquette par du parquet : un texte s’applique-t-il ?
L’arrêté du 30 juin 1999 vise la construction neuve, pas les travaux d’un occupant. Le guide du CNB rappelle un principe sans chiffre : « il faut avant tout ne pas dégrader les performances acoustiques qu’il y avait avant les travaux ». Le Code civil vise de son côté « un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage » (article 1253).
La limite de façade change-t-elle près d’une route ou d’un aéroport ?
Oui. Les 30 dB de la limite de façade sont un minimum, et des valeurs plus hautes s’appliquent près des infrastructures classées. Dans les zones du plan d’exposition au bruit d’un aérodrome, le logement neuf doit offrir 45 dB en zone A et 40 dB en zone B. L’exigence descend à 35 dB en zone C et à 32 dB en zone D.
Une application sur téléphone suffit-elle pour mesurer ?
Non. Une application donne une indication personnelle, sans valeur de contrôle. Pour mesurer une émergence de bruit de voisinage, l’arrêté du 5 décembre 2006 exige un « sonomètre intégrateur homologué de classe 1 ou de classe 2 ». La durée cumulée de mesure doit atteindre au moins trente minutes.
Textes et sources
- Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation : Légifrance
- Arrêté du 30 juin 1999, modalités d’application : Légifrance
- Code de la construction et de l’habitation, article R.154-6 : Légifrance
- Code de la construction et de l’habitation, article L.124-4 : Légifrance
- Code civil, article 1253 : Légifrance
- Arrêté du 5 décembre 2006 sur le mesurage des bruits de voisinage : AIDA
- Guide du CNB n° 6, Réglementations acoustiques des bâtiments, octobre 2024 : bruit.fr
- Guide de mesures acoustiques du ministère, août 2014 : ecologie.gouv.fr
- CidB, fiche A5, isolement acoustique : bruit.fr
- CidB, bruits de comportement et tapage nocturne : bruit.fr